Règles de diffusion

### Règles de Diffusion

Les présentes Règles de Diffusion ont pour but de définir les conditions et les exigences relatives à la publication d'annonces sur le site www.moteurhs.fr. Elles visent à assurer la qualité, la pertinence et la conformité des annonces publiées, afin de garantir une expérience utilisateur satisfaisante et sécurisée.

#### Critères de Publication

**1. Contenu des Annonces :**

Les annonces doivent être rédigées de manière claire, précise et honnête. Elles doivent inclure toutes les informations pertinentes sur le produit, telles que :

- **Description détaillée :**
  - Inclure des détails précis sur la pièce moteur auto, tels que la marque, le modèle, l'état, l'année de fabrication, les caractéristiques techniques, etc.
- **Photos de qualité :**
  - Les annonces doivent contenir des photos claires et récentes du produit. Les photos doivent représenter fidèlement l'état du produit et ne pas induire les acheteurs en erreur.
- **Prix :**
  - Le prix de vente doit être indiqué clairement et inclure toutes les taxes applicables. Si des frais supplémentaires sont prévus (ex. frais de livraison), ils doivent être mentionnés dans l'annonce.
- **Informations de contact :**
  - Les vendeurs doivent fournir des informations de contact valides pour permettre aux acheteurs potentiels de les joindre facilement (ex. adresse email, numéro de téléphone).

**2. Authenticité et Véracité :**

Les informations fournies dans les annonces doivent être exactes et véridiques. Les vendeurs doivent s'assurer que les produits décrits sont conformes à la réalité et disponibles à la vente. Toute fausse déclaration ou information trompeuse est strictement interdite et peut entraîner la suppression de l'annonce et la suspension du compte utilisateur.

**3. Catégories et Tags :**

Les annonces doivent être publiées dans les catégories appropriées pour faciliter la recherche par les utilisateurs. L'utilisation de tags pertinents est recommandée pour améliorer la visibilité de l'annonce.

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#### Interdictions et Restrictions

**1. Produits Interdits :**

Il est strictement interdit de publier des annonces pour les produits suivants :

- Produits illégaux, volés ou contrefaits.
- Produits dangereux ou réglementés (ex. substances chimiques, armes, etc.).
- Produits qui violent les droits de propriété intellectuelle ou les droits d'auteur (ex. copies non autorisées, contrefaçons).
- Produits non conformes aux normes de sécurité en vigueur.

**2. Contenus Prohibés :**

Les annonces ne doivent pas contenir de contenus offensants, diffamatoires, discriminatoires ou haineux. Les contenus violents, pornographiques ou incitant à la violence sont strictement interdits.

**3. Publicité et Spam :**

Les annonces à caractère purement publicitaire, les spams ou les messages non sollicités sont interdits. Les annonces doivent être pertinentes et utiles pour les utilisateurs du site.

**4. Utilisation des Images :**

Les images utilisées dans les annonces doivent être libres de droits ou utilisées avec l'autorisation appropriée. L'utilisation d'images trompeuses, non représentatives du produit réel ou protégées par des droits d'auteur sans autorisation est interdite.

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#### Processus de Modération

YIMA AUTO se réserve le droit de modérer toutes les annonces publiées sur le site afin de garantir leur conformité aux présentes Règles de Diffusion et aux lois en vigueur. La modération peut inclure l'examen, l'édition ou la suppression des annonces.

**1. Publication et Modération :**

- **Examen des annonces :**
  - Les annonces sont soumises à un examen préalable par l'équipe de modération de YIMA AUTO avant leur publication. Cet examen vise à vérifier la conformité des annonces avec les présentes règles.
- **Édition des annonces :**
  - En cas de non-conformité mineure, l'équipe de modération peut éditer l'annonce pour la rendre conforme. Le vendeur sera informé des modifications apportées.
- **Suppression des annonces :**
  - En cas de non-conformité majeure ou de violation des règles, l'annonce sera supprimée. Le vendeur sera informé des raisons de la suppression et pourra soumettre une nouvelle annonce conforme.

**2. Signalement des Abus :**

Les utilisateurs peuvent signaler toute annonce qu'ils jugent non conforme ou suspecte via le formulaire de signalement disponible sur le site. L'équipe de modération examinera les signalements et prendra les mesures appropriées.

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#### Sanctions et Pénalités

YIMA AUTO se réserve le droit d'appliquer des sanctions en cas de violation des présentes Règles de Diffusion. Les sanctions peuvent inclure :

- **Avertissement :**
  - Un avertissement peut être envoyé au vendeur en cas de non-conformité mineure ou de première infraction. Le vendeur devra corriger l'annonce pour la rendre conforme.
- **Suspension temporaire :**
  - En cas de violations répétées ou graves, le compte utilisateur peut être suspendu temporairement. La durée de la suspension dépendra de la nature et de la gravité des infractions.
- **Suppression du compte :**
  - En cas de violations graves ou répétées malgré les avertissements, le compte utilisateur peut être supprimé définitivement. Le vendeur ne pourra plus publier d'annonces sur le site.

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#### Droits et Responsabilités des Utilisateurs

**1. Droits des Utilisateurs :**

- Les utilisateurs ont le droit de publier des annonces conformes aux présentes Règles de Diffusion.
- Les utilisateurs ont le droit de signaler toute annonce qu'ils jugent non conforme ou suspecte.
- Les utilisateurs ont le droit de recevoir un support et une assistance de la part de YIMA AUTO en cas de problème ou de question.

**2. Responsabilités des Utilisateurs :**

- Les utilisateurs sont responsables de la véracité et de l'exactitude des informations fournies dans leurs annonces.
- Les utilisateurs doivent respecter les présentes Règles de Diffusion et les lois en vigueur.
- Les utilisateurs doivent coopérer avec l'équipe de modération de YIMA AUTO en cas de demande d'information ou de modification de leur annonce.

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En respectant ces Règles de Diffusion, vous contribuez à maintenir un environnement sûr, fiable et de qualité pour tous les utilisateurs du site www.moteurhs.fr. Pour toute question ou information complémentaire concernant ces règles, n'hésitez pas à nous contacter via le formulaire de contact ou par email à [votre email]. Nous vous remercions de votre coopération et vous souhaitons une excellente expérience sur YIMA AUTO.